1. Éditeur du site
Le présent site internet https://brasserie-lesoliviers.2bgroups.com est édité par :
- Raison sociale : Brasserie Les Oliviers
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 10 000 euros
- Siège social : 55 avenue de Cannes, 06160 Juan-les-Pins
- RCS Antibes B 892 456 123
- SIRET : 892 456 123 00017
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 89 892456123
- Code NAF / APE : 5610A — Restauration traditionnelle
- Téléphone : 04 93 61 00 00
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Jean-Pierre Martin, gérant, en sa qualité de représentant légal de la société Brasserie Les Oliviers.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site web : https://www.ovhcloud.com
- Localisation des serveurs : Union européenne (serveur VPS en France)
4. Activité du site
Le site Brasserie Les Oliviers a pour objet de présenter l'établissement, sa carte (pizzas, boissons, alcools) et de permettre la passation de commandes en ligne à emporter, avec paiement sécurisé par carte bancaire, ainsi que la création d'un compte client et le suivi des commandes.
La vente d'alcool est réservée aux personnes majeures (18 ans et plus), conformément aux articles L. 3342-1 et suivants du Code de la santé publique.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, logiciels, structure, charte graphique, etc.) est la propriété exclusive de Brasserie Les Oliviers ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Brasserie Les Oliviers, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Limitation de responsabilité
Brasserie Les Oliviers s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Brasserie Les Oliviers ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, ou de l'impossibilité d'y accéder (panne, maintenance, virus, etc.).
Les prix affichés en ligne sont ceux appliqués lors du paiement sur le site. Seul le montant confirmé par Stripe lors de la commande fait foi.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Brasserie Les Oliviers n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de confidentialité qui y sont appliquées.
8. Données personnelles
Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies.
Contact délégué à la protection des données (DPO) : par courrier à Brasserie Les Oliviers, 55 avenue de Cannes, 06160 Juan-les-Pins, ou par téléphone au 04 93 61 00 00.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social de Brasserie Les Oliviers seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives protectrices du consommateur.
10. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez nous contacter :
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