1. Éditeur du site
Le présent site internet https://brasserie-les-oliviers.vercel.app est édité par :
- Raison sociale : Brasserie Les Oliviers
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 10 000 euros
- Siège social : Avenue de l'Estérel, 06160 Juan-les-Pins
- RCS Antibes B 892 456 123
- SIRET : 892 456 123 00017
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 89 892456123
- Code NAF / APE : 5610A — Restauration traditionnelle
- Téléphone : 04 93 61 00 00
- E-mail : contact@brasserie-les-oliviers.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Jean-Pierre Martin, gérant, en sa qualité de représentant légal de la société Brasserie Les Oliviers.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web : https://vercel.com
4. Activité du site
Le site Brasserie Les Oliviers a pour objet de présenter l'établissement, sa carte (pizzas, boissons, alcools) et de permettre la passation de commandes en ligne pour une consommation sur place ou à emporter, ainsi que la création d'un compte client et le suivi des commandes.
La vente d'alcool est réservée aux personnes majeures (18 ans et plus), conformément aux articles L. 3342-1 et suivants du Code de la santé publique.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, logiciels, structure, charte graphique, etc.) est la propriété exclusive de Brasserie Les Oliviers ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Brasserie Les Oliviers, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Limitation de responsabilité
Brasserie Les Oliviers s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
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Les prix et la disponibilité des produits affichés en ligne sont indicatifs et peuvent être modifiés à tout moment. Seul le prix effectivement facturé lors de la commande au comptoir ou en salle fait foi.
7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles
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9. Droit applicable
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10. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez nous contacter :
- Par courrier : Brasserie Les Oliviers — Avenue de l'Estérel, 06160 Juan-les-Pins
- Par e-mail : contact@brasserie-les-oliviers.fr
- Par téléphone : 04 93 61 00 00